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Marques déposées par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON
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MARCHE PAYSAN
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

MARCHE PAYSAN
PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, Syndicat Mixte de Gestion

Numéro de dépôt :
1705135
Date de dépôt :
05/11/1991
Lieu de dépôt :
MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
05/11/2021

Présentation de la marque MARCHE PAYSAN

Déposée le 5 novembre 1991 par PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (MARSEILLE (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « MARCHE PAYSAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, Syndicat Mixte de Gestion domicilié(e) 60 PLACE JEAN JAURES - 84404 - APT Cedex - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Jean Grégoire, PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON domicilié(e) 60 PLACE JEAN JAURES - 84404 - APT Cedex - France.

La marque MARCHE PAYSAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1705135.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque MARCHE PAYSAN est expirée depuis le 5 novembre 2021.

PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON a également déposé les autres marques suivantes : MAISON DE LA BIODIVERSITÉ La Thomassine , Chemins des Parcs , VERGER PAYSAN , Le Luberon en vélo , VERGER FAMILIAL , VERGER VILLAGEOIS


PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON, Syndicat Mixte de Gestion - 60 PLACE JEAN JAURES - 84404 - APT Cedex - France


Jean Grégoire, PARC NATUREL REGIONAL DU LUBERON - 60 PLACE JEAN JAURES - 84404 - APT Cedex - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-15

Renouvellement sans limitation le 23 octobre 2001 n°2209496 - Publication au BOPI 2001-10-23

Renouvellement sans limitation le 24 octobre 2011 n°2482698 - Publication le 23 déc. 2011 au BOPI 2011-10-24

Viande volaille, gibier, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, produits laitiers;huiles comestibles sauces à salade;conserves;préparations faites de céréales miel;fruits et légumes frais;semences plantes et fleurs naturelles;boissons de fruits et jus de fruits; boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.